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Éditeur du site
Le site epicesmorales.com (ci-après « le Site ») est édité par :
Sébastien Degaugue, Entrepreneur Individuel (EI) sous le régime du micro-entrepreneur
Adresse du siège : 1092 Avenue du Père Soulas, Apt 25, 2e étage, 34000 Montpellier, France
Téléphone : 06 28 91 75 77
Email : contact@epicesmorales.com
SIREN : 912 125 267
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RCS Montpellier : 912 125 267
TVA intracommunautaire : TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts (régime de la franchise en base)
Activité : Commerce de détail sur Internet, vente d'épices et de denrées alimentaires
Marque déposée : EPICES MORALES, marque verbale française n° 4909443 déposée à l'Institut National de la Propriété Industrielle (INPI) le 30/10/2022, classes 5, 29, 30 et 32.
Directeur de la publication
Sébastien Degaugue, en sa qualité d'entrepreneur individuel.
Hébergeur
Le Site est hébergé par :
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Victoria Buildings, 2nd Floor, 1-2 Haddington Road, Dublin 4, D04 XN32, Irlande
Site : https://www.shopify.com
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Site : www.cm2c.net
Droit applicable
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Dernière mise à jour : 1er octobre 2026
